Le réglement du forum

par **Admin** Ven 23 Jan 2009 - 22:47

Accès et inscription
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- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (les messages privés),
- d'éditer vous-même vos contributions.
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Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs. Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché. Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et réglements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Modération
Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que les messages sont publiés immédiatement mais peuvent être modifiés/supprimés ensuite. Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. Les messages doivent être écrits en français, les messages en style SMS ne sont pas autorisés. Les messages écrits en majuscules ne sont pas acceptés. Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur. En cas de problème concernant des messages privés (MP), l'administrateur a la possibilité de les consulter.
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : osfc.live@gmail.com

Quelques comportements bienvenus

- que les nouveaux venus aillent se présenter dans le fil "Présentation", au moins ceux qui sont actifs.
- quand vous copiez/collez un article, quel qu'il soit, précisez la source.
- quand vous vous rendez compte que vous avez oublié quelque chose dans le post que vous venez d'écrire, éditez votre message au lieu d'en réécrire un autre.
- avant de créer un nouveau sujet, vérifiez qu'il n'y en a pas déjà un qui traite de la même chose.

Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Destination des données collectées et des messages archivés
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